Actualités Atos - Décembre 2022 -

L’Édito : Boost, le comité européen dit non, la France ne s’est pas prononcée !

Après plusieurs mois d’information en vue de la consultation de l’instance, le comité européen, sur la base des informations reçues et de l’analyse menée par les experts qu’il a désignés, est amené à constater la détérioration financière de la situation du groupe Atos. Celle-ci a pour effet de :

Laisser peu de marge de manœuvre en termes d’investissements et de formation
Démontrer l’existence d’un risque de violation des clauses restrictives bancaires qui pourrait mener à la faillite de l’entreprise
Représenter la perte de possibilité de réalisation de nouveaux investissements
Générer des cours boursiers bas et très chahutés

Le comité européen reconnaît la nécessité d’agir par rapport à cette situation tout en se considérant dans l’obligation de donner un avis négatif sur le projet tel que soumis dès lors qu’il implique des réductions d’effectif dans certains pays.

Le comité européen a néanmoins émis plusieurs recommandations. Il s’agit notamment de :

Conduire le projet en minimisant autant que possible la réduction des effectifs
Mettre en œuvre les cessions des activités annoncées en veillant à avoir un faible impact ainsi que des mesures de protection plus élevées des salariés concernés
Changer radicalement la stratégie de formation pour saisir toutes les opportunités d’accroître les compétences de l’ensemble des salariés
Investir significativement dans la R&D européenne pour rendre ces efforts d’innovation conformes à nos objectifs commerciaux et basés sur les meilleurs standards de concurrence
Développer les deux futures entreprises et les hisser au niveau « N° 1 » en termes de politique RSE et de dialogue social européen

Concernant la France, le projet de scission d’Atos a été soumis à information-consultation des élus du comité social et économique central (CSE Central). Le comité a considéré que les informations demandées (documents et réponses aux questions posées) n’avaient pas toutes été transmises par la direction, malgré son engagement, les empêchant de rendre un avis éclairé. Le CSE Central a intenté une action en justice afin d’obtenir ces informations. Il indique dans sa délibération que les restitutions de ses experts mandatés (les mêmes que ceux désignés par le comité européen) n’ont pas permis de lever les zones d’ombres concernant les volets :

santé, sécurité et conditions de travail,
stratégique et financier,
organisationnel,
juridique et social.

(Lire la délibération des élus)

La direction, quant à elle, considère avoir donné l’ensemble des informations nécessaires aux membres du CSE Central pour rendre un avis. Elle a donc pris acte du refus de l’instance de rendre un avis sur le projet de scission Boost. Par ces motifs, la direction, considérant que le CSE Central de l’UES Atos France a bénéficié d’une information lui permettant de rendre un avis, estime que l’instance est réputée avoir été consultée et avoir rendu un avis négatif à l’expiration du délai en application des dispositions du dernier alinéa de l’article L.2312-16 du code du Travail. (Lire la réponse de la direction)

La CFDT considère cette situation très regrettable. À l’heure où le groupe, dans toutes ses composantes, vit ses moments les plus difficiles, il aurait été plus judicieux qu’un meilleur dialogue social soit tenu dans l’intérêt des salariés du groupe, de la pérennité de l’emploi et de la pérennité de l’entreprise.

Résumé de l’avis du comité européen

Le comité européen considère que le projet Boost est complexe, avec de nombreuses interdépendances. Alors que son objectif central est de scinder le groupe Atos en deux entités distinctes, à savoir Evidian et New Atos. En effet, le projet dans son ensemble dépend des plans de vente des activités du groupe visant la réduction de la dette de ce dernier dans l’objectif de préserver l’intérêt des actionnaires. Le comité européen se dit conscient de la situation financière difficile du groupe, d’une situation décrite par la direction elle-même comme « au bord de la faillite » si rien n’est fait pour redresser la situation, et qu’un avenir durable du groupe est en jeu. Il tient à rappeler que cette situation est le résultat de mauvaises décisions stratégiques prises ces dernières années par les différents dirigeants.

Il a également souligné que le groupe s’est concentré uniquement sur l’acquisition de sociétés dans le passé, sur des programmes de réduction des coûts et a manqué l’occasion d’intégrer, de stabiliser et de développer des activités et les synergies entre ces activités. Maintenant, ce sont les salariés qui, confrontés à une perte d’emploi, en subiront les conséquences.

La méconnaissance du marché et le passage manqué au cloud ont également pesé lourdement sur les résultats du groupe Atos. Atos n’a donc pas été en mesure de rattraper son retard et d’investir suffisamment de parts de marché pour générer de la croissance. La concurrence des hyperscalers a privé de nombreuses entreprises numériques, dont Atos, de pans entiers de la chaîne de valeur. Le manque d’investissement dans la recherche et le développement – une autre activité ayant subi la réduction drastique des coûts – accumulé au cours de ces années n’a permis au groupe Atos d’être qu’en position de suiveur et les partenariats avec les hyperscalers ne sont arrivés que tardivement.

Une autre décision extrêmement défavorable fut le manque d’investissement dans la formation, le maintien dans l’emploi, le recyclage et l’amélioration des compétences des salariés. Couplés au manque d’investissement dans l’innovation, ces éléments ont inévitablement conduit à une rupture de la croissance organique et à une perte de parts de marché. Selon le comité européen, le groupe Atos paie aujourd’hui ces décisions stratégiques du passé, qui ont conduit, entre autres, à sacrifier les investissements dans l’innovation et la formation au profit de résultats financiers à très court terme.

Néanmoins, le comité européen remarque que la plupart des formations nécessaires liées à la stratégie de l’entreprise et au développement individuel sont disponibles dans certains pays ou régions. Il appelle la direction à généraliser ces bonnes pratiques en assurant une vraie coordination afin de lutter contre l’attrition.

Le comité européen considère la communication faite lors du Capital Market Day du 14 juin 2022 comme porteuse de beaucoup d’incertitudes quant à l’avenir des salariés d’Atos. Aujourd’hui, après plusieurs réunions d’information-consultation tenues en septembre, octobre, novembre et décembre, et sur la base de l’analyse menée par ses experts désignés, il est amené à constater la détérioration financière de la situation du groupe Atos, qui entre autres :

Laisse peu de marge de manœuvre en termes d’investissements et de formation
Démontre l’existence d’un risque de violation des clauses restrictives bancaires qui pourrait mener à la faillite de l’entreprise
Représente la perte de possibilité de réaliser de nouveaux investissements
Génère des cours boursiers bas et très chahutés

C’est donc cette situation financière qui a conduit la direction du groupe à affirmer la nécessité d’agir et de lancer l’information-consultation sur le projet Boost au niveau mondial, et de la déployer en parallèle au niveau local.

Le comité européen considère, néanmoins, qu’il n’a pas été informé en temps opportun, contrairement à l’accord en vigueur, des 6 scénarios possibles présentés au conseil d’administration.

Le comité européen considère que le projet Boost repose sur plusieurs contraintes financières, dont plusieurs projets de vente d’actifs ciblés par la direction et une stratégie de réduction des coûts. Le comité européen s’inquiète de l’absence de prise en compte de la détérioration du contexte macroéconomique actuel dans ces projections et ne peut que constater que la feuille de route présentée le 14 juin 2022 est avant tout une feuille de route financière plutôt qu’une feuille de route détaillée de la stratégie industrielle à mettre en œuvre.

Le comité européen note qu’il s’agit davantage de valoriser favorablement le futur Evidian, de rembourser la dette, de financer le plan de réorganisation de New Atos et le plan d’accélération d’Evidian (augmentation de la marge), et donc de maintenir une note d’investissement favorable pour Evidian. Le comité européen, au vu des objectifs élevés fixés pour Evidian, recommande à ce dernier de se réinventer rapidement afin de devenir plus innovant, au risque de faire échouer cette transformation.

La direction a évoqué la possibilité de se concentrer sur les marchés à forte valeur ajoutée en investissant sur les salariés européens hautement qualifiés. Le comité européen craint qu’il n’y ait en réalité qu’une stratégie de réduction des coûts. Le comité exige de se concentrer clairement sur les forces de notre entreprise, par exemple le modèle d’affaires de technologie services (TS) avec un delivery à forte valeur ajoutée ; de la proximité avec clients en région et l’investissement sur des salariés hautement qualifiés en mettant la stratégie de formation au cœur du dispositif. En Europe, le secteur public, semi-public, les petites et moyennes entreprises préfèrent nettement ce modèle d’affaires. Le comité européen demande la déclinaison de ce modèle dans les futures entreprises et son élargissement au niveau européen.

Le comité européen a identifié plusieurs risques concernant Boost, entre autres :

Le manque d’investissement dans l’innovation et la formation
La nécessité d’avoir de l’information supplémentaire sur la stratégie industrielle des deux futures entreprises
Le risque d’accroissement important de la dette de l’entreprise
Le risque que les salariés qualifiés quittent l’entreprise en raison d’un avenir incertain
La nécessité que des pays dont la taille n’est pas critique soient accompagnés par le groupe pour attirer les clients et les talents
La nécessité, dans les prochaines années, d’avoir régulièrement des informations sur la façon dont les contrats rouges sont pilotés, à la fois globalement et localement, et comment cela peut affecter les salariés intervenant sur ces contrats

Le comité européen considère que, ayant bien pris connaissance des plans de cession d’actifs, dont certains sont actuellement en cours de négociation, la direction n’a pas envisagé de plan de secours, malgré les demandes répétées du comité. En outre, le différend avec Trizetto reste un risque pour le groupe.

Le comité européen considère avoir reçu peu d’informations sur les synergies entre Evidian et New Atos et souhaite recommander la mise en place d’accords clairs entre les deux sociétés pour éviter de nuire à ces synergies.

Le comité européen est évidemment particulièrement attentif au sort des salariés de l’entreprise, en Europe et au-delà. Il exige de la direction des lignes directrices mondiales et des politiques claires pour identifier de meilleures solutions pour les salariés impactés.

Pour le comité européen, le scénario le plus pessimiste doit absolument être admis, car l’emploi doit être la priorité, être protégé et maintenu. Si les résultats sont meilleurs que ceux annoncés, il recommande que le budget actuellement alloué aux coûts de restructuration, dans le plan annoncé lors du Capital Market Day, soit réaffecté à la formation et donc à un investissement sur les compétences et les personnes, le facteur le plus important dans le développement des futures entreprises.

De façon générale, le comité européen exige des garanties sociales pour les salariés contraints de quitter l’entreprise en raison du projet BOOST.

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Le calendrier CFDT 2023 est arrivé !

Des exemplaires cartonnés de notre calendrier 2023 au format A4 sont disponibles auprès des représentants du personnel CFDT.

Si vous n’avez pas la possibilité de vous déplacer, il est également disponible en téléchargement ici.

Ou disponible en téléchargement sur notre site internet : www.cfdt‑atos.org

La mobilité durable @Atos

La direction a toujours eu du mal à mettre en place la mobilité durable pour ses salariés. Historiquement, les accords IKV (indemnités kilométrique vélo) et l’accord Forfait Mobilité Durable de 2020 ont été mis en place rétroactivement. A présent, nous avons 2 accords en vigueur : un accord « renouvellement » valable pour la période 2020 et 1^er semestre 2021 et un second accord pour le 2^ème semestre 2021 ainsi que pour l’année 2022.

Nous sommes encore loin des plafonds légaux, mais ils correspondent à la limite pour que la prime soit défiscalisée pour le salarié (non incluse dans le revenu imposable), et non soumise aux cotisations sociales.

Le Forfait Mobilité Durable ne concerne que les cyclistes. Nous avions demandé l’extension de la mesure à d’autres mobilités douces (trottinettes, gyropodes…), qu’ils soient achetés par le salarié ou loués, mais la direction a refusé. Pour elle, seuls les cyclistes et les covoitureurs pourront en bénéficier. La condition à remplir par le salarié est de signer une attestation sur l’honneur (disponible ici), puis la fournir à la direction par un ticket PISA :

Avant le 31 décembre 2022, pour la période 2021 et premier semestre 2022
Avant le 31 décembre 2023, pour la période deuxième semestre 2022 et 2023

Cette indemnité figurera sur le bulletin de paie, sera non imposable, non soumise aux cotisations sociales et sa valeur n’entrera pas en compte dans le calcul des minima conventionnels.

Le FMD est cumulable avec une aide à l’achat d’un vélo et une aide à la remise en état et/ou à l’achat d’accessoires de vélo (casque, anti-vol, éclairage…)

Attention : les plafonds de ces aides évoluent pour les dépenses (date des factures) engagées depuis le 1^er juillet 2022.

Pour éviter toute ambiguïté, la CFDT a fait ajouter une mention précisant que l’attribution des aides Atos ne tiendra pas compte des aides éventuellement obtenues par le salarié en dehors d’Atos (État, collectivité locales…).

Transports en commun, les grands délaissés ! Pendant la négociation, la CFDT a insisté pour une prise en charge à 75% par l’employeur des abonnements aux transports en commun (la loi impose un taux minimum à 50%, Atos reste à ce plancher). À noter que la LOI n° 2022-1157 du 16 août 2022 permet “Pour les années 2022 et 2023, la prise en charge par l’employeur du prix des titres d’abonnements souscrits par ses salariés”, de bénéficier des exonérations fiscales et sociales à hauteur de 75% (et non de 50%).

La direction a également refusé d’augmenter le plafond du cumul FMD+TEC, ce qui représente une régression pour les salariés devant payer un abonnement aux transports en commun élevé.
Les accords sont disponibles sur notre site internet
Lien pour télécharger les attestations à remettre à l’employeur

Mise en place du covoiturage

Pour réduire notre impact carbone dans les déplacements, l’accord mobilité durable prend désormais en compte le covoiturage au travers d’un partenariat entre Atos et Karos. Pour que vous puissiez tester ce mode de déplacement, une période de gratuité a été mise en place jusqu’à la fin mars 2023.

Covoitureur covoituré, à quoi dois-je m’attendre ?

Des précisions et la démarche d’inscription sont disponibles dans l’espace SharePoint : ici
Le replay d’un webinaire explicatif est disponible : ici

Le télétravail chez Atos

L’avancement de la négociation ne correspond pas aux enjeux tant organisationnels, stratégiques, que politiques. Pour rappel, certaines revendications importantes de la CFDT ont été entendues par la direction (passage du plafond à 60% de jours télétravaillés, mise en place d’une prévention RPS spécifique au télétravail, revalorisation du ticket restaurant, ouverture du télétravail aux stagiaires et alternants…).

Cependant, une de nos principales revendications, à savoir la participation aux frais engagés par les salariés pendant leurs journées télétravaillées, essuie un refus en bloc de la direction (voir tract intersyndical sur le sujet). La direction refuse toujours d’admettre que le télétravail est générateur d’économies pour le groupe, malgré les constats et les projets mis en œuvre grâce à, par exemple, la réduction des frais de déplacement (pour les jours télétravaillés), la réduction des surfaces des agences et la mise en place du flex-office.

La fin de validité de l’accord actuel est fixée au 31 décembre 2022. Nous restons intransigeants sur nos demandes, tout en étant conscient du risque de désorganisation que cela peut générer. La revalorisation des salaires a été faible en 2022, les salariés ne doivent pas une fois de plus être les victimes des choix de la direction. Charge à elle de prendre ses responsabilités et de donner une juste compensation financière aux télétravailleurs. Nous vous tiendrons informé de la suite de cette négociation.

Télécharger le Tract intersyndical pour une prise en compte des principales demandes.

La CFDT agit en faveur de la sobriété, levier d’action pour le climat

Agir en faveur de la sobriété est aujourd’hui décisif ! C’est un levier qui conduit non seulement à réduire à court terme notre consommation énergétique, mais permet de faire évoluer les modèles de production des entreprises, ainsi que nos modes de vie (mobilité, alimentation, consommation, etc.) pour préserver le climat et la biodiversité.

C’est pourquoi la CFDT revendique que les mesure en faveur de la sobriété s’appuient sur le dialogue social (dialogue social de proximité et recours à la négociation collective à tous les niveaux) pour construire des dynamiques, de court et de plus long terme, efficaces et acceptables par tous, dans les entreprises et les administrations.

Lire l’article complet sur le site de la CFDT

Obligation d’une représentation équilibrée F/H dans les postes de la direction

Afin d’accélérer la participation des femmes à la vie économique et professionnelle, la loi « Rixain » comporte plusieurs mesures visant à une plus grande égalité entre les femmes et les hommes dans les entreprises, avec notamment l’instauration d’une obligation de représentation équilibrée entre les femmes et les hommes parmi les cadres dirigeants et les membres des instances dirigeantes des grandes entreprises, accompagnée d’une obligation de transparence en la matière (Loi n° 2021-1774, 24 déc. 2021, art. 14).

La loi fixe de nouvelles obligations pour les entreprises qui emploient au moins 1 000 salariés pour le troisième exercice consécutif. Celles-ci devant désormais calculer et publier leurs écarts éventuels de représentation entre les femmes et les hommes parmi leurs cadres dirigeants et les membres de leurs instances dirigeantes, chaque année au plus tard le 1^er mars. Pour la première année d’application, les entreprises ont jusqu’au 1^er septembre 2022 pour mettre en œuvre cette obligation.

Les entreprises devront atteindre un objectif de 30 % de femmes et d’hommes cadres dirigeants et de 30 % de femmes et d’hommes membres d’instances dirigeantes à partir du 1^er mars 2026. Cet objectif sera de 40 % à partir du 1^er mars 2029 : les entreprises disposeront alors d’un délai de deux ans pour se mettre en conformité avec ces objectifs, sous peine de pénalité financière.
Plus de précisions sur le site du ministère du Travail

Brèves

Nouveau dispositif d’aide en 2023 pour les contrats d’alternance

Ce nouveau dispositif a pour vocation à encourager les entreprises dans le recrutement en alternances et à favoriser l’embauche d’apprentis niveau bac ou inférieur. Pour ce faire, une aide d’un montant de 6000 € sera versé aux entreprises pour les contrats conclus avec un alternant.

Réforme des retraites : la CFDT propose un système plus solidaire

La CFDT est force de proposition pour une retraite plus solidaire : une pension minimale à 100% du SMIC pour une carrière complète, prise en compte de la pénibilité, réduction des inégalités entre les femmes et les hommes… Tract sur les propositions de la CFDT pour un système plus solidaire

La minute de vos droits – Complémentaire santé d’entreprise : pour quoi et pour qui ?

La complémentaire santé d’entreprise ou mutuelle, qu’est-ce que c’est ? Qui peut en bénéficier ? Réponses en vidéo avec Fabien. Réponses en vidéo !

[CG1]« profiter à la concurrence » ou « créer de la concurrence nuisible entre elles » ou « nuire à ces synergies » ?

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