Encore et toujours des lenteurs
Le CSE de l’UES Atos a voté en mars 2024 le recours à un cabinet de conseils juridiques pour l’assister lors des réunions préparatoires. C’est un élément crucial pour permettre au CSE d’être bien armé face à la direction durant la plénière qui suit. Malheureusement, en mai 2024, le secrétaire (CFE-CGC) apprenait à l’instance que le bureau n’avait toujours pas mis en œuvre la décision du CSE, n’ayant signé aucun contrat avec le prestataire. Inertie ou complaisance envers la direction ? Pour la CFDT, placer un tel obstacle face aux décisions du CSE est inacceptable, surtout dans cette période instable où toute aide pour renforcer le CSE est indispensable pour bien défendre les salariés.
De même pour ce qui concerne la gestion des activités du CSE (ASC) de l’UES Atos : alors que l’instance a voté en avril pour la solution Kalidea, du groupe Up (déjà utilisée par le CSEE3 lors de la mandature précédente), le bureau tergiverse pour signer le contrat et annonce en réunion préparatoire du CSE de fin juin qu’il n’est toujours pas signé, retardant l’accès des salariés aux ASC ! La CFDT dénonce l’inertie du bureau, qui renâcle à appliquer des décisions qui ne correspondaient pas à ses choix.
En réunion du CSE de l’UES Atos du 25 au 27 juin 2024, le secrétaire et le trésorier (CFE-CGC), avec la complicité de FO, ont tout fait pour retarder le vote de décisions du CSE relatives aux ASC. Résultat : une demi-journée qui aurait pu être utilisée pour défendre les droits des salariés est perdue et la mise en place des activités est retardée ! De beaux discours mais, concrètement, des actes à l’opposé !
Activités
Les CSE des UES Atos et Eviden ont été constitués à la mi-décembre. Depuis cette date, aucune activité n’a malheureusement été mise en place.
Les salariés d’Eviden International remercieront certainement le syndicat majoritaire, la CFE-CGC, qui n’a prévu aucune dévolution (transmission du patrimoine) au profit de leur CSE. Celui-ci démarre donc un exercice sans fond de réserves, tout le patrimoine étant resté côté Atos International.
La CFDT s’est abstenue en mai 2024 sur le vote des budgets du CSE de l’UES Atos (AEP : fonctionnement, ASC : activités du CSE proposées aux salariés). En effet, le trésorier présentait un budget en soulignant qu’il serait révisé dès le mois suivant ; le projet n’est assorti d’aucune prévision de trésorerie ; le budget voté prévoit dès à présent un solde positif sur les deux budgets (AEP et ASC) : est-ce vraiment le moment de limiter les droits des salariés ?
La dévolution (transfert de patrimoine) du CSEE1 (CSE Atos Conseil et Solutions, mandature précédente) a été acceptée par le CSE de l’UES Atos, avec une quasi-unanimité (31 voix favorables sur 33) et par le CSE de l’UES Eviden. Le CSEE1 est le plus gros contributeur en liquidités au CSE de l’UES Atos (plus de 1 000k€ du CSEE1 vs 356k€ du CSEE2, 310k€ du CSEE3 et 11k€ du CSE Central) comme au CSE de l’UES Eviden (plus de 580k€ du CSEE1 vs 375k€ du CSEE2, 56k€ du CSEE3, 11k€ du CSE Central et environ 144k€ du CSE Edifixio).
Sur proposition de la CFDT, le CSE de l’UES Eviden a adopté une résolution de principe acceptant la réciprocité avec le CSE de l’UES Atos pour la mise à disposition des prêts (matériel, médiathèque, ludothèque…) aux salariés des deux UES. Nous attendons à présent le vote côté Atos et la mise en place d’une convention.
Rémunérations variables (BSC), suite
Le CSE de l’UES Eviden a voté à l’unanimité une délibération (retrouvez-la ici) demandant la suspension de la décision de la direction d’amputer les parties variables de la rémunération déjà dues, demandant l’ouverture d’une procédure de consultation de l’instance, désignant un cabinet pour mener une expertise et désignant un cabinet d’avocat pour défendre les droits du CSE en cas de refus de la part de la direction de répondre favorablement aux demandes.
Les résultats de l’expertise pourront être utilisés par les salariés de tout le groupe dans leur action judiciaire pour recevoir la partie de leur rémunération amputée abusivement par direction : la CFDT vous informera de la suite !
Dates des CSE
Rappel des dates des réunions ordinaires des CSE à venir pour 2024 :
CSE de l’UES Atos : 17 et 18 juillet, 25 et 26 septembre, 23 et 24 octobre, 20 et 21 novembre et 11 et 12 décembre.
CSE de l’UES Eviden : 17 et 18 juillet, 28 et 29 septembre, 16 et 17 octobre, 20 et 21 novembre et 11 et 12 décembre.